Développement économique des territoires, Le Mag de l'aménagement, du logement et de la nature
via @CelineSacca Une présentation @CBN_Bailleul @Ecologie_Gouv du programme #CarHab en avant-première de la diffusion des données le 20 avril !
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Biodiversité
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Revue de presse et du net par le Pôle de partage des connaissances S&T de l'Office français de la biodiversité
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DocBiodiv
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Le Pôle-relais mares, zones humides intérieures et vallées alluviales, porté par l'Association Française des EPTB, et le Forum des Marais Atlantiques ont organisé une journée d'échanges sur la séquence Eviter-Réduire-Compenser (ERC) appliquée en zones humides, le 14 novembre 2017 à l'Institut Polytechnique UniLaSalle de Beauvais.
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Les interventions sont en ligne !
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La destruction et la fragmentation des habitats naturels causées par l’augmentation des populations humaines et le développement des infrastructures représentent l’un des principaux facteurs d’érosion de la biodiversité. Dans ce contexte, l’objectif d’absence de perte nette de biodiversité (« no net loss ») en s’appuyant sur la mise en place d’une séquence visant à Eviter, Réduire, et en dernier lieu, Compenser (ERC) les impacts résiduels des projets et programmes d’aménagement du territoire, initialement prévu par la loi de 1976 sur la Protection de la Nature, et la réforme des études d’impact en 2011, a été réaffirmé par la loi du 8 août 2016 pour la Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages qui consacre le principe d’action préventive.
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Quelles places pour les gestionnaires dans la compensation écologique ? La question est polémique. D'autant que des débats éthiques s'imposent sur les raisons d'être de telles mesures. Dossier n°45 janvier 2014 http://www.espaces-naturels.info/espaces-naturels-45
Voir aussi les présentations du Forum des gestionnaires d'espaces naturels http://forumdesgestionnaires.espaces-naturels.fr/2015
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L’article L. 163-3 du code de l’environnement crée les « sites naturels de compensation ». Il s’agit d’une nouvelle solution offerte aux aménageurs pour remplir leurs obligations de compenser les atteintes à la biodiversité de leurs projets d’aménagement. Il prévoit que les « sites naturels de compensation » peuvent être mis en place par des personnes publiques ou privées pour mettre en œuvre des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité, de manière à la fois mutualisée et anticipée. Il prévoit également que ces opérations font l’objet d’un agrément préalable par l’État.
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Le n°51 de la revue Espaces naturels et son dossier consacré à la collaboration avec les industriels est paru en ce début d'été.
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Feuilletez le numéro et partagez ! NB Dans la rubrique Lecteurs, penseurs, le courrier de S.Muller "Une 4ème étape après la séquence ERC : renoncer en cas d'impossibilité de compensation satisfaisante ?"
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C'est le thème du 20 ème Forum des Gestionnaires des Espaces Naturels qui aura lieu à Paris le 1er avril 2015. Organisé par l'Aten avec la Fédération des Conservatoires d'espaces naturels, le comité de pilotage réunit le Conservatoire du Littoral, la LPO, Réserves naturelles de France, la Fédé des PNR, l'ONCFS et l'ONF.
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Après une introduction sur le cadrage réglementaire de la démarche et ses incidences sur les projets ainsi que dans les évaluations des plans et programmes, 3 thématiques principales seront traitées : Quels sont les rôles et les responsabilités des acteurs de la compensation ?Comment définir et mettre en œuvre les mesures compensatoires ?Comment suivre et évaluer un système évolutif ?
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Sélection d'articles au sommaire : La compensation préalable des atteintes à la biodiversité dans le cadre des projets d’aménagement Biodiversité protégée et biodiversité ordinaire : deux poids, deux mesures ? Pascale Steichen Le stockage agricole de l’eau : l’adaptation idéale au changement climatique ? Benoît Grimonprez
Le droit international de l’environnement (01/2017-07/2019) ou ruser à la maniere d’Ulysse Jochen Sohnle, Sophie Lavallée et Hélène Trudeau
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L’homme construit de nouvelles infrastructures (routes, bâtiments, espaces de loisirs, etc.) à une vitesse jamais vue auparavant. Or, si ces projets sont des vecteurs de développement économique et social, ils sont aussi une source importante de dégradation et de destruction d’espaces naturels. En cette période de crise écologique, il est urgent de chercher à réconcilier le développement avec la conservation de la biodiversité. La compensation est devenue un enjeu clé des politiques publiques de préservation de la biodiversité.
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Citation du tome : REGNERY B. 2017. — La Compensation écologique : Concepts et limites pour conserver la biodiversité . Muséum national d'Histoire naturelle, Paris, 288 p. (Hors collection ; 40).
Préface de Jean-Philippe SIBLET
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Programme et présentations Trois thématiques ont été traitées lors du Forum : Quels sont les rôles et les responsabilités des acteurs de la compensation ? Comment définir et mettre en œuvre les mesures compensatoires ? Comment suivre et évaluer un système évolutif ?
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Sujet au coeur de l'actualité, il n'est pas inutile de se pencher sur les présentations techniques de cette journée et en particulier sa conclusion sous forme de regards croisés d'un écologue et d'une philosophe John Thompson, Directeur de recherche (CEFE-CNRS) et Virginie Maris, Chargée de recherche (CEFE-CNRS) auteure de Nature à vendre, Les limites des services écosystémiques.
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La commission du développement durable chargée de réexaminer le projet de loi de "reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages", après l'échec en commission mixte paritaire, a adopté le texte dans la nuit du 13 juin, en rétablissant "pour l'essentiel" la version adoptée en deuxième lecture par l'Assemblée nationale.
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Par Philie Marcangelo-Leos
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Les inscriptions pour le Forum 2015 sont ouvertes
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Le but est de réunir un panel de professionnels impliqués dans les mesures compensatoires : les gestionnaires d'espaces naturels bien sûr, mais aussi les collectivités territoriales, les entreprises, les services de l’État, les bureaux d'études, les associations, etc.
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Ce trimestre, Espaces naturels s'interroge sur le rôle des gestionnaires dans la compensation écologique. La question est polémique. D'autant que des débats éthiques s'imposent sur les raisons d'être de telles mesures. Cependant, in fine, les gestionnaires sont parmi les artisans les mieux placés en termes de compétences et de génie écologique.
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Le feuilletage du numéro est disponible ici : http://www.espaces-naturels.info/sites/all/feuilletage/index.htm Et vous pouvez retouvez l'un des articles du dossier plus détaillé sur internet. L'analyse de la mise en place des mesures compensatoires dans le projet de contournement ferriviaire Nîmes-Montpellier :
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Animé par Bérénice DEVILLE @RadioTerritoria , avec Hélène PARMENTIER, Claire DE KERMADEC, Emmanuel CATTEAU
via @CelineSacca sur CarHab est un programme national de modélisation cartographique des habitats naturels et semi-naturels de France. https://inpn.mnhn.fr/programme/carhab